Produits de Terroir Autrefois… Recettes Traditionnelles
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Produits de Terroir Autrefois… Recettes Traditionnelles
SARL MABA, SARL
Numéro de dépôt :
3552699
Date de dépôt :
29/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2028
Présentation de la marque Produits de Terroir Autrefois… Recettes Traditionnelles
Déposée le 29 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MABA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Produits de Terroir Autrefois… Recettes Traditionnelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-10 du 7 mars 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MABA domicilié(e) ZAC TRAJECTOIRE, 4 IMPASSE GASTON TAILLAND - 30540 - MILHAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 454 950 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FULLANA JEAN domicilié(e) ZAC TRAJECTOIRE, 4 IMPASSE GASTON TAILLAND - 30540 - MILHAUD - France.
La marque Produits de Terroir Autrefois… Recettes Traditionnelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3552699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Produits de Terroir Autrefois… Recettes Traditionnelles arrivera à expiration en date du 29 janvier 2028.
M. FULLANA JEAN - ZAC TRAJECTOIRE, 4 IMPASSE GASTON TAILLAND - 30540 - MILHAUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2017 n°2665909 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2017-12-05
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Viande, volaille et gibier issus d'un élevage traditionnel ; poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (liqueurs et alcools autres que les eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; extraits ou essences alcooliques.
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